Objet
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L’éditeur et l’hébergeur
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Accès au site et services
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Comportement des Utilisateurs et usages autorisés
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux bonnes mœurs. À ce titre, l’Utilisateur s’interdit notamment :
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- de copier, reproduire, adapter, distribuer ou exploiter à des fins commerciales tout ou partie du Site ou de son contenu sans autorisation préalable écrite.
L’éditeur se réserve le droit de supprimer ou de bloquer tout contenu ou compte Utilisateur qu’il jugerait contraire aux présentes Conditions, sans préavis ni justification.
Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige entre l’éditeur et un Utilisateur, une tentative de résolution amiable devra être prioritairement envisagée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.
